FOSSIER PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSIER PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er mai 2006 sous le numéro SIREN 489 265 306. Elle est domiciliée 22 rue des Avants, 92700 Colombes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.
Fiche d'identité de FOSSIER PASCAL
INSEE- Dénomination
- FOSSIER PASCAL
- SIREN
- 489 265 306
- SIRET (siège)
- 489 265 306 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR78489265306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 265 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 01 mai 2006
- Siège social
- 22 RUE DES AVANTS, 92700, COLOMBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSIER PASCAL
Activités spécialisées de design
Finances de FOSSIER PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSIER PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSIER PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92700 COLOMBESSiègeActif
489 265 306 00014 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 7410Z
Documents juridiques de FOSSIER PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSIER PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSIER PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSIER PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2006
Questions fréquentes sur FOSSIER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FOSSIER PASCAL ?
Le numéro SIREN de FOSSIER PASCAL est 489 265 306. Le SIRET de son siège social est 489 265 306 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78489265306.
Où se situe le siège social de FOSSIER PASCAL ?
Le siège social de FOSSIER PASCAL est situé 22 rue des Avants, 92700 Colombes.
FOSSIER PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSIER PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSIER PASCAL.
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