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FOSSIER SIMONE

Active
Siren322 035 320Entrepreneur individuel26200 MONTELIMARCréée le 02 mars 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 322 035 320, FOSSIER SIMONE est un entrepreneur individuel créé le 2 mars 1981. Son siège social est situé 14 Che du Pecher, 26200 Montelimar. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D.

Fiche d'identité de FOSSIER SIMONE

Dénomination
FOSSIER SIMONE
SIREN
322 035 320
SIRET (siège)
322 035 320 00017
N° TVA intracommunautaire
FR37322035320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 035 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
02 mars 1981
Siège social
14 CHE DU PECHER, 26200, MONTELIMAR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSIER SIMONE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de FOSSIER SIMONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSIER SIMONE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSIER SIMONE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26200 MONTELIMARSiègeActif

    322 035 320 00017 · ouvert le 02 mars 1981 · NAF 8690D

Documents juridiques de FOSSIER SIMONE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSIER SIMONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSIER SIMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSIER SIMONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSIER SIMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSIER SIMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSIER SIMONE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 1981

Questions fréquentes sur FOSSIER SIMONE

Quel est le numéro SIREN de FOSSIER SIMONE ?

Le numéro SIREN de FOSSIER SIMONE est 322 035 320. Le SIRET de son siège social est 322 035 320 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37322035320.

Où se situe le siège social de FOSSIER SIMONE ?

Le siège social de FOSSIER SIMONE est situé 14 Che du Pecher, 26200 Montelimar.

FOSSIER SIMONE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSIER SIMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSIER SIMONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSIER SIMONE.

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