FOSSIER STEPHANE

Active

Siren853 063 923Entrepreneur individuel91650 BREUILLETCréée le 01 septembre 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 853 063 923, FOSSIER STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2019. Son siège social est situé 16 Cite des Graviers, 91650 Breuillet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490A.

Fiche d'identité de FOSSIER STEPHANE

INSEE

Dénomination: FOSSIER STEPHANE
SIREN: 853 063 923
SIRET (siège): 853 063 923 00017
N° TVA intracommunautaire: FR41853063923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 853 063 923
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7490A
Date de création: 01 septembre 2019
Siège social: 16 CITE DES GRAVIERS, 91650, BREUILLET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSIER STEPHANE

suivi de chantiers de travaux tout corps d'état

Finances de FOSSIER STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSIER STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSIER STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91650 BREUILLETSiègeActif
853 063 923 00017 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 7490A

Documents juridiques de FOSSIER STEPHANE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2019

Acte

Comptes annuels de FOSSIER STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSIER STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSIER STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSIER STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSIER STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSIER STEPHANE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

21 août 2019Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-08-19 · Début d'activité : 2019-09-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2019

Questions fréquentes sur FOSSIER STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de FOSSIER STEPHANE ?

Le numéro SIREN de FOSSIER STEPHANE est 853 063 923. Le SIRET de son siège social est 853 063 923 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41853063923.

Où se situe le siège social de FOSSIER STEPHANE ?

Le siège social de FOSSIER STEPHANE est situé 16 Cite des Graviers, 91650 Breuillet.