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FOSSIEZ MARC

Active
Siren404 685 513Entrepreneur individuel03360 MEAULNE-VITRAYCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 685 513, FOSSIEZ MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Elle est domiciliée 2 Pl de la Mairie, 03360 Meaulne-Vitray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de FOSSIEZ MARC

Dénomination
FOSSIEZ MARC
SIREN
404 685 513
SIRET (siège)
404 685 513 00024
N° TVA intracommunautaire
FR89404685513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 685 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
2 PL DE LA MAIRIE, 03360, MEAULNE-VITRAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSIEZ MARC

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de FOSSIEZ MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSIEZ MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSIEZ MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03360 MEAULNE-VITRAYSiègeActif

    404 685 513 00024 · ouvert le 01 août 2020 · NAF 0113Z

  • 03360 MEAULNE-VITRAYFermé

    404 685 513 00016 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0161Z

Documents juridiques de FOSSIEZ MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSIEZ MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSIEZ MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSIEZ MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSIEZ MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSIEZ MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSIEZ MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur FOSSIEZ MARC

Quel est le numéro SIREN de FOSSIEZ MARC ?

Le numéro SIREN de FOSSIEZ MARC est 404 685 513. Le SIRET de son siège social est 404 685 513 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89404685513.

Où se situe le siège social de FOSSIEZ MARC ?

Le siège social de FOSSIEZ MARC est situé 2 Pl de la Mairie, 03360 Meaulne-Vitray.

FOSSIEZ MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSIEZ MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSIEZ MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSIEZ MARC.

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