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FOSSILEA

Active
Siren938 752 045Personne morale de droit public69380 Saint-Jean-des-VignesCréée le 10 janvier 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSILEA est une personne morale de droit public, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2025, identifiée par le SIREN 938 752 045. Le siège social de l'entreprise se trouve 116 CHE du Pinay, 69380 Saint-Jean-des-Vignes. L'entreprise déclare le code NAF 9102Z comme activité principale. Elle est dirigée par Daniel POMERET, président de l’epic.

Fiche d'identité de FOSSILEA

Dénomination
FOSSILEA
SIREN
938 752 045
SIRET (siège)
938 752 045 00014
N° TVA intracommunautaire
FR51938752045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 752 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Code NAF / APE
9102Z
Date de création
10 janvier 2025
Siège social
116 CHE du Pinay, 69380, Saint-Jean-des-Vignes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSILEA

L'Établissement a une mission d'intérêt général et de gestion d'un service public de musée. Il concoure, au travers de ces collections et de son parc, à conserver, entretenir et enrichir une collection de géologie et de paléontologie. Cet objectif scientifique doit permettre la conservation et le développement des collections du musée et l'études de celles-ci avec l'appui de partenaires institutionnels et associatifs. Fossilea doit devenir un pôle de référence scientifique et intégrer ou développer des réseaux scientifiques. Sa seconde mission est de valoriser, présenter et expliquer cette collection au public par des actions culturelles variées, des événements, des dispositifs ludiques, des visites, des expositions, des conférences et des publications. Les médiations misent en place par Fossilea placeront l'humain, qu'il soit scolaire, individuel ou de groupe, local ou touristique au cœur de la réflexion. L'EPCC œuvrera à faire de Fossilea le principal centre d'interprétation du Géoparc Beaujolais. L'objectif de Fossilea est de s'ériger en principal pôle d'accueil et d'interprétation de la géologie et des géopatrimoines du Géoparc. Le parc attaché au musée Fossilea est depuis de nombreuses années un conservatoire botanique de la flore du Beaujolais. L'EPCC aura donc en charge l'entretien de ce parc et le développement des médiations sur cette thématique. Fossilea se doit également d'être un lieu d'accueil pour d'autres sujets d'expressions scientifiques, culturelles et artistiques dépassant des stricts sujets de la géologie, paléontologie, préhistoire et botanique. De manière plus générale, Fossilea se veut être un lieu de liens et de rencontres entre personnes issues d'univers variés, un lieu touristique mettant en valeur un patrimoine géologique riche, un lieu qui permet de nourrir la réflexion sur les origines du monde et de l'évolution, mais aussi sur les enjeux environnementaux et écologiques.

Finances de FOSSILEA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FOSSILEA

DP

Daniel POMERET

Président de l’EPIC

Depuis la création (10 janvier 2025) · 1 an

AP

Alexandra PAVOUX

Directeur général délégué

Depuis la création (10 janvier 2025) · 1 an

CB

Claire BREMOND

Directeur général délégué

Depuis la création (10 janvier 2025) · 1 an

JV

Josette VIGNAT

Directeur général délégué

Depuis la création (10 janvier 2025) · 1 an

LD

Laurent DUBUY

Directeur général délégué

Depuis la création (10 janvier 2025) · 1 an

PL

Pascal LEBRUN

Directeur général délégué

Depuis la création (10 janvier 2025) · 1 an

PL

Pascale LALANNE

Directeur général délégué

Depuis la création (10 janvier 2025) · 1 an

PS

Philippe SOLER

Directeur général délégué

Depuis la création (10 janvier 2025) · 1 an

SJ

Sylvie JOVILLARD

Directeur général délégué

Depuis la création (10 janvier 2025) · 1 an

VL

Valérie LAMY

Directeur général délégué

Depuis la création (10 janvier 2025) · 1 an

DP

Daniel PACCOUD

Directeur général délégué

Depuis la création (10 janvier 2025) · 1 an

PB

Philippe BOUTEILLE

Directeur général délégué

Depuis la création (10 janvier 2025) · 1 an

Établissements de FOSSILEA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69380 Saint-Jean-des-VignesSiègeActif

    938 752 045 00014 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 9102Z

Documents juridiques de FOSSILEA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2024

  • Etablissement public français : copie de la décision nommant les personnes chargées de le représenter ou de l’administrer

Dépôt du 18 décembre 2024

  • Etablissement public français : copie de la décision nommant les personnes chargées de le représenter ou de l’administrer

Comptes annuels de FOSSILEA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSILEA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSILEA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSILEA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOSSILEA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOSSILEA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSILEA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-05-01

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2025

Questions fréquentes sur FOSSILEA

Quel est le numéro SIREN de FOSSILEA ?

Le numéro SIREN de FOSSILEA est 938 752 045. Le SIRET de son siège social est 938 752 045 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51938752045.

Qui dirige FOSSILEA ?

FOSSILEA est dirigée par Daniel POMERET, président de l’epic. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FOSSILEA ?

Le siège social de FOSSILEA est situé 116 CHE du Pinay, 69380 Saint-Jean-des-Vignes.

FOSSILEA est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSILEA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSILEA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSILEA.