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Fosso Romain

Active
Siren948 818 273Entrepreneur individuel73100 Brison-Saint-Innocent
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 948 818 273, Fosso Romain est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé BD gaston mollex 08, 73100 Brison-Saint-Innocent. L'entreprise déclare le code NAF 7721Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Fosso Romain

Dénomination
Fosso Romain
SIREN
948 818 273
SIRET (siège)
948 818 273 00013
N° TVA intracommunautaire
FR16948818273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 818 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7721Z
Date de création
-
Siège social
BD gaston mollex 08, 73100, Brison-Saint-Innocent
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Fosso Romain

Location de Pedalo suite å l'obtention d'une appel d'offre

Finances de Fosso Romain

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Fosso Romain

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Fosso Romain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73100 Brison-Saint-InnocentSiègeActif

    948 818 273 00013 · ouvert le 15 février 2023 · NAF 7721Z

Documents juridiques de Fosso Romain

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Fosso Romain

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Fosso Romain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Fosso Romain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fosso Romain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Fosso Romain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Fosso Romain

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-09 · Début d'activité : 2023-02-15

  1. création

Questions fréquentes sur Fosso Romain

Quel est le numéro SIREN de Fosso Romain ?

Le numéro SIREN de Fosso Romain est 948 818 273. Le SIRET de son siège social est 948 818 273 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16948818273.

Où se situe le siège social de Fosso Romain ?

Le siège social de Fosso Romain est situé BD gaston mollex 08, 73100 Brison-Saint-Innocent.

Fosso Romain est-elle toujours en activité ?

Oui, Fosso Romain est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Fosso Romain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fosso Romain.

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