FOSSORIER RAPHAEL

Active

Siren892 328 543Entrepreneur individuel69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 22 décembre 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 892 328 543, FOSSORIER RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 22 décembre 2020. Elle est domiciliée 602 av du 8 Mai 1945, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de FOSSORIER RAPHAEL

INSEE

Dénomination: FOSSORIER RAPHAEL
SIREN: 892 328 543
SIRET (siège): 892 328 543 00038
N° TVA intracommunautaire: FR11892328543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 892 328 543
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z
Date de création: 22 décembre 2020
Siège social: 602 AV DU 8 MAI 1945, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de FOSSORIER RAPHAEL

Activités spécialisées de design

Finances de FOSSORIER RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSORIER RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSORIER RAPHAEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif
892 328 543 00038 · ouvert le 17 mars 2024 · NAF 7410Z
31400 TOULOUSEFermé
892 328 543 00012 · ouvert le 22 décembre 2020 · NAF 7410Z
69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé
892 328 543 00020 · ouvert le 30 septembre 2021 · NAF 7410Z

Documents juridiques de FOSSORIER RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSORIER RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSORIER RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSORIER RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSORIER RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSORIER RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSORIER RAPHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 22 décembre 2020

Questions fréquentes sur FOSSORIER RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSORIER RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de FOSSORIER RAPHAEL est 892 328 543. Le SIRET de son siège social est 892 328 543 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11892328543.

Où se situe le siège social de FOSSORIER RAPHAEL ?

Le siège social de FOSSORIER RAPHAEL est situé 602 av du 8 Mai 1945, 69300 Caluire-et-Cuire.