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FOSSOUD SYLVIE

Active
Siren338 976 517Entrepreneur individuel38000 GRENOBLECréée le 08 avril 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSOUD SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 avril 1987 sous le numéro SIREN 338 976 517. Son siège social est situé 3 rue Thiers, 38000 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 1413Z.

Fiche d'identité de FOSSOUD SYLVIE

Dénomination
FOSSOUD SYLVIE
SIREN
338 976 517
SIRET (siège)
338 976 517 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90338976517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 976 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
08 avril 1987
Siège social
3 RUE THIERS, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSOUD SYLVIE

Chemiserie et retouches en confection.

Finances de FOSSOUD SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSOUD SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSOUD SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    338 976 517 00015 · ouvert le 01 septembre 1986 · NAF 1413Z

Documents juridiques de FOSSOUD SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSOUD SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSOUD SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSOUD SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSOUD SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSOUD SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSOUD SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 1987

Questions fréquentes sur FOSSOUD SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de FOSSOUD SYLVIE ?

Le numéro SIREN de FOSSOUD SYLVIE est 338 976 517. Le SIRET de son siège social est 338 976 517 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90338976517.

Où se situe le siège social de FOSSOUD SYLVIE ?

Le siège social de FOSSOUD SYLVIE est situé 3 rue Thiers, 38000 Grenoble.

FOSSOUD SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSOUD SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSOUD SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSOUD SYLVIE.

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