Fossoul Frédéric
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 988 074 910, Fossoul Frédéric est un entrepreneur individuel créé le 14 juin 2025. Son siège social est situé 3 RUE du Marechal Juin, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.
Fiche d'identité de Fossoul Frédéric
INSEE- Dénomination
- Fossoul Frédéric
- SIREN
- 988 074 910
- SIRET (siège)
- 988 074 910 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR93988074910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 074 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 juin 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z
- Date de création
- 14 juin 2025
- Siège social
- 3 RUE du Marechal Juin, 76960, Notre-Dame-de-Bondeville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Fossoul Frédéric
Nettoyage Bricolage débarrassage entretien jardin
Finances de Fossoul Frédéric
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Fossoul Frédéric
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Fossoul Frédéric
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76960 Notre-Dame-de-BondevilleSiègeActif
988 074 910 00015 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 8121Z
Documents juridiques de Fossoul Frédéric
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Fossoul Frédéric
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Fossoul Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Fossoul Frédéric
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fossoul Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Fossoul Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Fossoul Frédéric
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 juin 2025
Questions fréquentes sur Fossoul Frédéric
Quel est le numéro SIREN de Fossoul Frédéric ?
Le numéro SIREN de Fossoul Frédéric est 988 074 910. Le SIRET de son siège social est 988 074 910 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93988074910.
Où se situe le siège social de Fossoul Frédéric ?
Le siège social de Fossoul Frédéric est situé 3 RUE du Marechal Juin, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville.
Fossoul Frédéric est-elle toujours en activité ?
Oui, Fossoul Frédéric est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Fossoul Frédéric est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fossoul Frédéric.
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