FOSSOUL MARC
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 822 382 636, FOSSOUL MARC est un entrepreneur individuel créé le 30 août 2016. Elle est domiciliée 10 rue des Naudieres, 44400 Reze. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FOSSOUL MARC
INSEE- Dénomination
- FOSSOUL MARC
- SIREN
- 822 382 636
- SIRET (siège)
- 822 382 636 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR62822382636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 382 636
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 août 2016
- Siège social
- 10 RUE DES NAUDIERES, 44400, REZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de FOSSOUL MARC
Location de logements
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Établissements de FOSSOUL MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44400 REZESiègeActif
822 382 636 00014 · ouvert le 30 août 2016 · NAF 6820A
- 64200 BiarritzFermé
822 382 636 00022 · ouvert le 11 juin 2019 · NAF 6820A
Conformité de FOSSOUL MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSOUL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSOUL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSOUL MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 août 2016
Questions fréquentes sur FOSSOUL MARC
Quel est le numéro SIREN de FOSSOUL MARC ?
Le numéro SIREN de FOSSOUL MARC est 822 382 636. Le SIRET de son siège social est 822 382 636 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62822382636.
Où se situe le siège social de FOSSOUL MARC ?
Le siège social de FOSSOUL MARC est situé 10 rue des Naudieres, 44400 Reze.
FOSSOUL MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSOUL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSOUL MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSOUL MARC.
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