FOSSOYEUX CLAUDE

Active

Siren452 394 885Entrepreneur individuel51260 CLESLESCréée le 01 janvier 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOSSOYEUX CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifié par le SIREN 452 394 885. Son siège social est situé 76 Rte de Saint Just, 51260 Clesles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de FOSSOYEUX CLAUDE

INSEE

Dénomination: FOSSOYEUX CLAUDE
SIREN: 452 394 885
SIRET (siège): 452 394 885 00019
N° TVA intracommunautaire: FR49452394885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 452 394 885
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0220Z
Date de création: 01 janvier 2003
Siège social: 76 RTE DE SAINT JUST, 51260, CLESLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSOYEUX CLAUDE

Exploitation forestière

Finances de FOSSOYEUX CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSOYEUX CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSOYEUX CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

51260 CLESLESSiègeFermé
452 394 885 00019 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0220Z

Documents juridiques de FOSSOYEUX CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSOYEUX CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSOYEUX CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSOYEUX CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSOYEUX CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSOYEUX CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSOYEUX CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur FOSSOYEUX CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de FOSSOYEUX CLAUDE ?

Le numéro SIREN de FOSSOYEUX CLAUDE est 452 394 885. Le SIRET de son siège social est 452 394 885 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49452394885.

Où se situe le siège social de FOSSOYEUX CLAUDE ?

Le siège social de FOSSOYEUX CLAUDE est situé 76 Rte de Saint Just, 51260 Clesles.