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FOSSURIER YANN

Active
Siren439 257 528Entrepreneur individuel38080 L'ISLE-D'ABEAUCréée le 27 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSURIER YANN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2001, identifié par le SIREN 439 257 528. Elle est domiciliée 6 rue Leonard de Vinci, 38080 L'Isle-d'Abeau. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSURIER YANN

Dénomination
FOSSURIER YANN
SIREN
439 257 528
SIRET (siège)
439 257 528 00042
N° TVA intracommunautaire
FR48439257528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 257 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
27 septembre 2001
Siège social
6 RUE LEONARD DE VINCI, 38080, L'ISLE-D'ABEAU
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de FOSSURIER YANN

PLOMBERIE-ZINGUERIE-CHAUFFAGE

Finances de FOSSURIER YANN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSURIER YANN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSURIER YANN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 38080 L'ISLE-D'ABEAUSiègeActif

    439 257 528 00042 · ouvert le 28 novembre 2015 · NAF 4322A

  • 38080 SAINT-ALBAN-DE-ROCHEFermé

    439 257 528 00018 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 4322A

  • 38080 SAINT-ALBAN-DE-ROCHEFermé

    439 257 528 00026 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 4322A

  • 38080 L'ISLE-D'ABEAUFermé

    439 257 528 00034 · ouvert le 04 mai 2011 · NAF 4322A

Documents juridiques de FOSSURIER YANN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSURIER YANN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSURIER YANN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSURIER YANN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSURIER YANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSURIER YANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSURIER YANN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2001

Marchés publics de FOSSURIER YANN

1 marché public a été notifié à FOSSURIER YANN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2023. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 18,5 k€.

  • PLOMBERIE SANITAIRES CHAUFFAGE VENTILATION AERATION - L’ISLE D’ABEAU - LE TRIFORIUM - AMELIORATION ANTENNE SDH

    SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT (SAGE'S) · notifié le 03 octobre 2023 · Procédure adaptée · 4 mois

    18,5 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur FOSSURIER YANN

Quel est le numéro SIREN de FOSSURIER YANN ?

Le numéro SIREN de FOSSURIER YANN est 439 257 528. Le SIRET de son siège social est 439 257 528 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48439257528.

Où se situe le siège social de FOSSURIER YANN ?

Le siège social de FOSSURIER YANN est situé 6 rue Leonard de Vinci, 38080 L'Isle-d'Abeau.

FOSSURIER YANN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSURIER YANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSURIER YANN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSURIER YANN.

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