FOSSUS-CROCHET PAUL
Active3832Z · Récupération de déchets triés
Enregistré sous le numéro SIREN 798 613 360, FOSSUS-CROCHET PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2013. Son siège social est situé 679 rue des Burlottes, 01350 Culoz-Beon. Elle exerce une activité de récupération de déchets triés (code NAF 3832Z).
Fiche d'identité de FOSSUS-CROCHET PAUL
INSEE- Dénomination
- FOSSUS-CROCHET PAUL
- SIREN
- 798 613 360
- SIRET (siège)
- 798 613 360 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR38798613360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 613 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3832Z - Récupération de déchets triés
- Date de création
- 01 décembre 2013
- Siège social
- 679 RUE DES BURLOTTES, 01350, CULOZ-BEON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSUS-CROCHET PAUL
Récupération de déchets triés
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Établissements de FOSSUS-CROCHET PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01350 CULOZ-BEONSiègeActif
798 613 360 00014 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 3832Z
Conformité de FOSSUS-CROCHET PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSUS-CROCHET PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSUS-CROCHET PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSUS-CROCHET PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2013
Questions fréquentes sur FOSSUS-CROCHET PAUL
Quel est le numéro SIREN de FOSSUS-CROCHET PAUL ?
Le numéro SIREN de FOSSUS-CROCHET PAUL est 798 613 360. Le SIRET de son siège social est 798 613 360 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38798613360.
Où se situe le siège social de FOSSUS-CROCHET PAUL ?
Le siège social de FOSSUS-CROCHET PAUL est situé 679 rue des Burlottes, 01350 Culoz-Beon.
FOSSUS-CROCHET PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSUS-CROCHET PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSUS-CROCHET PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSUS-CROCHET PAUL.
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