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FOSSUS-CROCHET PAUL

Active
Siren798 613 360Entrepreneur individuel01350 CULOZ-BEONCréée le 01 décembre 2013

3832Z · Récupération de déchets triés

Enregistré sous le numéro SIREN 798 613 360, FOSSUS-CROCHET PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2013. Son siège social est situé 679 rue des Burlottes, 01350 Culoz-Beon. Elle exerce une activité de récupération de déchets triés (code NAF 3832Z).

Fiche d'identité de FOSSUS-CROCHET PAUL

Dénomination
FOSSUS-CROCHET PAUL
SIREN
798 613 360
SIRET (siège)
798 613 360 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38798613360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 613 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z - Récupération de déchets triés
Date de création
01 décembre 2013
Siège social
679 RUE DES BURLOTTES, 01350, CULOZ-BEON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSUS-CROCHET PAUL

Récupération de déchets triés

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Établissements de FOSSUS-CROCHET PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01350 CULOZ-BEONSiègeActif

    798 613 360 00014 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 3832Z

Conformité de FOSSUS-CROCHET PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSUS-CROCHET PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSUS-CROCHET PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSUS-CROCHET PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2013

Questions fréquentes sur FOSSUS-CROCHET PAUL

Quel est le numéro SIREN de FOSSUS-CROCHET PAUL ?

Le numéro SIREN de FOSSUS-CROCHET PAUL est 798 613 360. Le SIRET de son siège social est 798 613 360 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38798613360.

Où se situe le siège social de FOSSUS-CROCHET PAUL ?

Le siège social de FOSSUS-CROCHET PAUL est situé 679 rue des Burlottes, 01350 Culoz-Beon.

FOSSUS-CROCHET PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSUS-CROCHET PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSUS-CROCHET PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSUS-CROCHET PAUL.