CheckersProcédures

FOSTIEZ Pascal

Active
Siren999 162 704Entrepreneur individuel73440 Les BellevilleCréée le 30 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 999 162 704, FOSTIEZ Pascal est un entrepreneur individuel créé le 30 décembre 2025. Elle est domiciliée 461 RTE de Brelin, 73440 Les Belleville. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSTIEZ Pascal

Dénomination
FOSTIEZ Pascal
SIREN
999 162 704
SIRET (siège)
999 162 704 00012
N° TVA intracommunautaire
FR41999162704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 162 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 décembre 2025
Siège social
461 RTE de Brelin, 73440, Les Belleville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSTIEZ Pascal

Location meublée non professionnelle

Finances de FOSTIEZ Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSTIEZ Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSTIEZ Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 Les BellevilleSiègeActif

    999 162 704 00012 · ouvert le 19 septembre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOSTIEZ Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSTIEZ Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSTIEZ Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSTIEZ Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSTIEZ Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSTIEZ Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSTIEZ Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2025

Questions fréquentes sur FOSTIEZ Pascal

Quel est le numéro SIREN de FOSTIEZ Pascal ?

Le numéro SIREN de FOSTIEZ Pascal est 999 162 704. Le SIRET de son siège social est 999 162 704 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41999162704.

Où se situe le siège social de FOSTIEZ Pascal ?

Le siège social de FOSTIEZ Pascal est situé 461 RTE de Brelin, 73440 Les Belleville.

FOSTIEZ Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSTIEZ Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSTIEZ Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSTIEZ Pascal.

Entreprises similaires

Même activité à Les Belleville

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Les Belleville

Entreprises du même secteur à Les Belleville

Entreprises à Les Belleville

Toutes les entreprises à Les Belleville