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FOUAILLY DAMIEN

Active
Siren538 284 415Entrepreneur individuel10200 BAR-SUR-AUBECréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 284 415, FOUAILLY DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Soulaines, 10200 Bar-sur-Aube. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FOUAILLY DAMIEN

Dénomination
FOUAILLY DAMIEN
SIREN
538 284 415
SIRET (siège)
538 284 415 00014
N° TVA intracommunautaire
FR70538284415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 284 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
RTE DE SOULAINES, 10200, BAR-SUR-AUBE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUAILLY DAMIEN

Culture de la vigne

Finances de FOUAILLY DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUAILLY DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUAILLY DAMIEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 10200 BAR-SUR-AUBESiègeActif

    538 284 415 00014 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0121Z

  • 10200 ROUVRES-LES-VIGNESActif

    538 284 415 00022 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 0161Z

Documents juridiques de FOUAILLY DAMIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2018

  • Acte

Comptes annuels de FOUAILLY DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUAILLY DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUAILLY DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUAILLY DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUAILLY DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUAILLY DAMIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-25 · Début d'activité : 2018-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur FOUAILLY DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de FOUAILLY DAMIEN ?

Le numéro SIREN de FOUAILLY DAMIEN est 538 284 415. Le SIRET de son siège social est 538 284 415 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70538284415.

Où se situe le siège social de FOUAILLY DAMIEN ?

Le siège social de FOUAILLY DAMIEN est situé Rte de Soulaines, 10200 Bar-sur-Aube.

FOUAILLY DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUAILLY DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUAILLY DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUAILLY DAMIEN.

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