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FOUASSE MICHEL

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Siren451 921 183Entrepreneur individuel50150 SOURDEVALCréée le 01 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FOUASSE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 451 921 183. Le siège social de l'entreprise se trouve La Mignonnerie, 50150 Sourdeval. FOUASSE MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de FOUASSE MICHEL

Dénomination
FOUASSE MICHEL
SIREN
451 921 183
SIRET (siège)
451 921 183 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90451921183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 921 183
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LA MIGNONNERIE, 50150, SOURDEVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUASSE MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FOUASSE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50150 SOURDEVALSiègeActif

    451 921 183 00013 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0111Z

Conformité de FOUASSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUASSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUASSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUASSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur FOUASSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FOUASSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de FOUASSE MICHEL est 451 921 183. Le SIRET de son siège social est 451 921 183 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90451921183.

Où se situe le siège social de FOUASSE MICHEL ?

Le siège social de FOUASSE MICHEL est situé La Mignonnerie, 50150 Sourdeval.

FOUASSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUASSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUASSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUASSE MICHEL.

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