FOUASSE STEPHANE

Active

Siren380 287 011Entrepreneur individuel50240 SAINT-JAMESCréée le 03 décembre 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOUASSE STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 décembre 1990, identifié par le SIREN 380 287 011. Le siège social de l'entreprise se trouve La Petite Touche St James, 50240 Saint-James. L'entreprise déclare le code NAF 4941A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUASSE STEPHANE

INSEE

Dénomination: FOUASSE STEPHANE
SIREN: 380 287 011
SIRET (siège): 380 287 011 00023
N° TVA intracommunautaire: FR07380287011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 380 287 011
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4941A
Date de création: 03 décembre 1990
Siège social: LA PETITE TOUCHE ST JAMES, 50240, SAINT-JAMES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FOUASSE STEPHANE

PETITE MESSAGERIE - LOCATION DE VEHICULES (VEHICULES DE MOINS DE 3.5 T) IMPORT, EXPORT D'ARTICLES EN TS GENRES -T CONCEPTEUR, REDACTEUR PUBLICITAI- RE (MARKETING DIRECT) - ETUDE DE PLANS - MODIFICATIONS - DEVIS

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Finances de FOUASSE STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUASSE STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOUASSE STEPHANE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

50240 SAINT-JAMESSiègeActif
380 287 011 00023 · ouvert le 03 décembre 1990 · NAF 4941A
50240 SAINT-JAMESFermé
380 287 011 00015 · ouvert le 03 décembre 1990 · NAF 602M

Documents juridiques de FOUASSE STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUASSE STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUASSE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUASSE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUASSE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUASSE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUASSE STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 03 décembre 1990

Questions fréquentes sur FOUASSE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de FOUASSE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de FOUASSE STEPHANE est 380 287 011. Le SIRET de son siège social est 380 287 011 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07380287011.

Où se situe le siège social de FOUASSE STEPHANE ?

Le siège social de FOUASSE STEPHANE est situé La Petite Touche St James, 50240 Saint-James.