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FOUASSIER DANIEL

Active
Siren519 187 884Entrepreneur individuel49730 VARENNES-SUR-LOIRECréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUASSIER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 519 187 884. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de la Belliere, 49730 Varennes-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de FOUASSIER DANIEL

Dénomination
FOUASSIER DANIEL
SIREN
519 187 884
SIRET (siège)
519 187 884 00019
N° TVA intracommunautaire
FR35519187884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 187 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
15 RUE DE LA BELLIERE, 49730, VARENNES-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUASSIER DANIEL

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à  coque,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de FOUASSIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUASSIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUASSIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49730 VARENNES-SUR-LOIRESiègeActif

    519 187 884 00019 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 0113Z

Documents juridiques de FOUASSIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUASSIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUASSIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUASSIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUASSIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUASSIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUASSIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur FOUASSIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOUASSIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOUASSIER DANIEL est 519 187 884. Le SIRET de son siège social est 519 187 884 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35519187884.

Où se situe le siège social de FOUASSIER DANIEL ?

Le siège social de FOUASSIER DANIEL est situé 15 rue de la Belliere, 49730 Varennes-sur-Loire.

FOUASSIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUASSIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUASSIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUASSIER DANIEL.

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