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FOUASSIER MICHEL

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Siren404 340 879Entrepreneur individuel53170 LE BURETCréée le 01 janvier 1972

FOUASSIER MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1972, identifié par le SIREN 404 340 879. Son siège social est situé La Badoirie, 53170 Le Buret. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de FOUASSIER MICHEL

Dénomination
FOUASSIER MICHEL
SIREN
404 340 879
SIRET (siège)
404 340 879 00018
N° TVA intracommunautaire
FR13404340879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 340 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
LA BADOIRIE, 53170, LE BURET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUASSIER MICHEL

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Établissements de FOUASSIER MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 53170 LE BURETSiègeFermé

    404 340 879 00018 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 013Z

Conformité de FOUASSIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUASSIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUASSIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUASSIER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur FOUASSIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FOUASSIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de FOUASSIER MICHEL est 404 340 879. Le SIRET de son siège social est 404 340 879 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13404340879.

Où se situe le siège social de FOUASSIER MICHEL ?

Le siège social de FOUASSIER MICHEL est situé La Badoirie, 53170 Le Buret.

FOUASSIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUASSIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUASSIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUASSIER MICHEL.