FOUASSIER MICHEL
ActiveFOUASSIER MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1972, identifié par le SIREN 404 340 879. Son siège social est situé La Badoirie, 53170 Le Buret. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de FOUASSIER MICHEL
INSEE- Dénomination
- FOUASSIER MICHEL
- SIREN
- 404 340 879
- SIRET (siège)
- 404 340 879 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR13404340879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 340 879
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1972
- Siège social
- LA BADOIRIE, 53170, LE BURET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUASSIER MICHEL
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Établissements de FOUASSIER MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 53170 LE BURETSiègeFermé
404 340 879 00018 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 013Z
Conformité de FOUASSIER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUASSIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUASSIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUASSIER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1972
Questions fréquentes sur FOUASSIER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FOUASSIER MICHEL ?
Le numéro SIREN de FOUASSIER MICHEL est 404 340 879. Le SIRET de son siège social est 404 340 879 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13404340879.
Où se situe le siège social de FOUASSIER MICHEL ?
Le siège social de FOUASSIER MICHEL est situé La Badoirie, 53170 Le Buret.
FOUASSIER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUASSIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUASSIER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUASSIER MICHEL.
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