FOUASSIER STEPHANE

Active

Siren495 197 717Entrepreneur individuel84300 CAVAILLONCréée le 01 mars 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOUASSIER STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2007 sous le numéro SIREN 495 197 717. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Robion, 84300 Cavaillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOUASSIER STEPHANE

INSEE

Dénomination: FOUASSIER STEPHANE
SIREN: 495 197 717
SIRET (siège): 495 197 717 00020
N° TVA intracommunautaire: FR42495197717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 495 197 717
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 mars 2007
Siège social: RTE DE ROBION, 84300, CAVAILLON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOUASSIER STEPHANE

Location de logements

Finances de FOUASSIER STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUASSIER STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUASSIER STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

84300 CAVAILLONSiègeActif
495 197 717 00020 · ouvert le 28 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOUASSIER STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUASSIER STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUASSIER STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUASSIER STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUASSIER STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUASSIER STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUASSIER STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur FOUASSIER STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de FOUASSIER STEPHANE ?

Le numéro SIREN de FOUASSIER STEPHANE est 495 197 717. Le SIRET de son siège social est 495 197 717 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42495197717.

Où se situe le siège social de FOUASSIER STEPHANE ?

Le siège social de FOUASSIER STEPHANE est situé Rte de Robion, 84300 Cavaillon.