FOUBERT JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOUBERT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1981, identifié par le SIREN 321 754 251. Le siège social de l'entreprise se trouve 226 rue des Prairies, 50400 Granville. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de FOUBERT JEAN
INSEE- Dénomination
- FOUBERT JEAN
- SIREN
- 321 754 251
- SIRET (siège)
- 321 754 251 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR51321754251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 754 251
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 15 avril 1981
- Siège social
- 226 RUE DES PRAIRIES, 50400, GRANVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOUBERT JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de FOUBERT JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOUBERT JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOUBERT JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 50400 GRANVILLESiègeActif
321 754 251 00023 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003A
- 50350 DONVILLE-LES-BAINSFermé
321 754 251 00015 · ouvert le 15 avril 1981 · NAF 554B
Documents juridiques de FOUBERT JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOUBERT JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUBERT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOUBERT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUBERT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUBERT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOUBERT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1981
Questions fréquentes sur FOUBERT JEAN
Quel est le numéro SIREN de FOUBERT JEAN ?
Le numéro SIREN de FOUBERT JEAN est 321 754 251. Le SIRET de son siège social est 321 754 251 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51321754251.
Où se situe le siège social de FOUBERT JEAN ?
Le siège social de FOUBERT JEAN est situé 226 rue des Prairies, 50400 Granville.
FOUBERT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUBERT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUBERT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUBERT JEAN.
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