FOUBERT JEAN-MARIE
Active3511Z · Production d'électricité
FOUBERT JEAN-MARIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mars 2016, identifié par le SIREN 829 237 585. Elle est domiciliée 1201 Rte du Manoir, 76133 Rolleville. FOUBERT JEAN-MARIE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de FOUBERT JEAN-MARIE
INSEE- Dénomination
- FOUBERT JEAN-MARIE
- SIREN
- 829 237 585
- SIRET (siège)
- 829 237 585 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR36829237585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 237 585
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 24 mars 2016
- Siège social
- 1201 RTE DU MANOIR, 76133, ROLLEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUBERT JEAN-MARIE
Production d'électricité
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Établissements de FOUBERT JEAN-MARIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76133 ROLLEVILLESiègeActif
829 237 585 00015 · ouvert le 24 mars 2016 · NAF 3511Z
Conformité de FOUBERT JEAN-MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUBERT JEAN-MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUBERT JEAN-MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUBERT JEAN-MARIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mars 2016
Questions fréquentes sur FOUBERT JEAN-MARIE
Quel est le numéro SIREN de FOUBERT JEAN-MARIE ?
Le numéro SIREN de FOUBERT JEAN-MARIE est 829 237 585. Le SIRET de son siège social est 829 237 585 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36829237585.
Où se situe le siège social de FOUBERT JEAN-MARIE ?
Le siège social de FOUBERT JEAN-MARIE est situé 1201 Rte du Manoir, 76133 Rolleville.
FOUBERT JEAN-MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUBERT JEAN-MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUBERT JEAN-MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUBERT JEAN-MARIE.
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