FOUBET DANIEL
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 400 392 981, FOUBET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé 182 rue de Pont-A-Mousson, 57950 Montigny-les-Metz. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de FOUBET DANIEL
INSEE- Dénomination
- FOUBET DANIEL
- SIREN
- 400 392 981
- SIRET (siège)
- 400 392 981 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR19400392981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 392 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 182 RUE DE PONT-A-MOUSSON, 57950, MONTIGNY-LES-METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUBET DANIEL
Vente à domicile
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Établissements de FOUBET DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57950 MONTIGNY-LES-METZSiègeActif
400 392 981 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 4799A
Conformité de FOUBET DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUBET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUBET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUBET DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur FOUBET DANIEL
Quel est le numéro SIREN de FOUBET DANIEL ?
Le numéro SIREN de FOUBET DANIEL est 400 392 981. Le SIRET de son siège social est 400 392 981 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19400392981.
Où se situe le siège social de FOUBET DANIEL ?
Le siège social de FOUBET DANIEL est situé 182 rue de Pont-A-Mousson, 57950 Montigny-les-Metz.
FOUBET DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUBET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUBET DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUBET DANIEL.
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