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FOUCART FREDERIC

Active
Siren502 810 849Entrepreneur individuel03230 GARNAT-SUR-ENGIEVRECréée le 01 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUCART FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2008 sous le numéro SIREN 502 810 849. Son siège social est situé Ld les Pechereaux, 03230 Garnat-sur-Engievre. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUCART FREDERIC

Dénomination
FOUCART FREDERIC
SIREN
502 810 849
SIRET (siège)
502 810 849 00021
N° TVA intracommunautaire
FR12502810849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 810 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 mars 2008
Siège social
LD LES PECHEREAUX, 03230, GARNAT-SUR-ENGIEVRE
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de FOUCART FREDERIC

royaumedaphrodite.frelevage_shibashiba0323007 78 51 47 05

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de FOUCART FREDERIC

Elevage d'autres animaux

Finances de FOUCART FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCART FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCART FREDERIC

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 03230 GARNAT-SUR-ENGIEVRESiègeActif

    502 810 849 00021 · ouvert le 31 mai 2010 · NAF 0149Z

  • 03000 MOULINSActif

    502 810 849 00039 · ouvert le 17 mai 2016 · NAF 5610C

  • 02500 MARTIGNYFermé

    502 810 849 00013 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FOUCART FREDERIC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de FOUCART FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCART FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCART FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCART FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCART FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCART FREDERIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-20 · Début d'activité : 2016-05-17

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2008

Questions fréquentes sur FOUCART FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de FOUCART FREDERIC ?

Le numéro SIREN de FOUCART FREDERIC est 502 810 849. Le SIRET de son siège social est 502 810 849 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12502810849.

Où se situe le siège social de FOUCART FREDERIC ?

Le siège social de FOUCART FREDERIC est situé Ld les Pechereaux, 03230 Garnat-sur-Engievre.

FOUCART FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCART FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCART FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCART FREDERIC.

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