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FOUCART PATRICK

Active
Siren320 236 151Entrepreneur individuel63118 CEBAZATCréée le 06 novembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 320 236 151, FOUCART PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 6 novembre 1980. Son siège social est situé 9 rue sous la Ville, 63118 Cebazat. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de FOUCART PATRICK

Dénomination
FOUCART PATRICK
SIREN
320 236 151
SIRET (siège)
320 236 151 00082
N° TVA intracommunautaire
FR95320236151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 236 151
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
06 novembre 1980
Siège social
9 RUE SOUS LA VILLE, 63118, CEBAZAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUCART PATRICK

Agences immobilières

Finances de FOUCART PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCART PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCART PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63118 CEBAZATSiègeActif

    320 236 151 00082 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 6831Z

  • 63530 ENVALFermé

    320 236 151 00066 · ouvert le 06 janvier 1996 · NAF 741J

Documents juridiques de FOUCART PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCART PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCART PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCART PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCART PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCART PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCART PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 1980

Marques déposées par FOUCART PATRICK

FOUCART PATRICK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NC NET.CONTACT

    N° 3284246 · Déposée le 31 mars 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 38, 42 · expirée le 31 mars 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FOUCART PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FOUCART PATRICK ?

Le numéro SIREN de FOUCART PATRICK est 320 236 151. Le SIRET de son siège social est 320 236 151 00082. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95320236151.

Où se situe le siège social de FOUCART PATRICK ?

Le siège social de FOUCART PATRICK est situé 9 rue sous la Ville, 63118 Cebazat.

FOUCART PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCART PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCART PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCART PATRICK.

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