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FOUCAT Daniel

Active
Siren989 728 472Entrepreneur individuel57350 SchœneckCréée le 29 juillet 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUCAT Daniel est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 2025, identifié par le SIREN 989 728 472. Son siège social est situé 153 RUE Stéphanie, 57350 Schœneck. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de FOUCAT Daniel

Dénomination
FOUCAT Daniel
SIREN
989 728 472
SIRET (siège)
989 728 472 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05989728472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 728 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
29 juillet 2025
Siège social
153 RUE Stéphanie, 57350, Schœneck
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUCAT Daniel

Apiculture

Finances de FOUCAT Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCAT Daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCAT Daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57350 SchœneckSiègeActif

    989 728 472 00014 · ouvert le 28 juillet 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FOUCAT Daniel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCAT Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCAT Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCAT Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCAT Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCAT Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCAT Daniel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2025

Questions fréquentes sur FOUCAT Daniel

Quel est le numéro SIREN de FOUCAT Daniel ?

Le numéro SIREN de FOUCAT Daniel est 989 728 472. Le SIRET de son siège social est 989 728 472 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05989728472.

Où se situe le siège social de FOUCAT Daniel ?

Le siège social de FOUCAT Daniel est situé 153 RUE Stéphanie, 57350 Schœneck.

FOUCAT Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCAT Daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCAT Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCAT Daniel.

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