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FOUCAT JEAN

Active
Siren405 224 742Entrepreneur individuel18800 BAUGYCréée le 31 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 405 224 742, FOUCAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1990. Elle est domiciliée Chateau Vert, 18800 Baugy. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de FOUCAT JEAN

Dénomination
FOUCAT JEAN
SIREN
405 224 742
SIRET (siège)
405 224 742 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10405224742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 224 742
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1990
Siège social
CHATEAU VERT, 18800, BAUGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUCAT JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOUCAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCAT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 18800 BAUGYSiègeFermé

    405 224 742 00016 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 011A

Documents juridiques de FOUCAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1990

Questions fréquentes sur FOUCAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOUCAT JEAN ?

Le numéro SIREN de FOUCAT JEAN est 405 224 742. Le SIRET de son siège social est 405 224 742 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10405224742.

Où se situe le siège social de FOUCAT JEAN ?

Le siège social de FOUCAT JEAN est situé Chateau Vert, 18800 Baugy.

FOUCAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCAT JEAN.

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