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FOUCAT MICHEL

Active
Siren412 990 152Entrepreneur individuel17430 TONNAY-CHARENTECréée le 28 septembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 990 152, FOUCAT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 28 septembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 Champserve le Bas, 17430 Tonnay-Charente. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de FOUCAT MICHEL

Dénomination
FOUCAT MICHEL
SIREN
412 990 152
SIRET (siège)
412 990 152 00024
N° TVA intracommunautaire
FR41412990152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 990 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
28 septembre 2017
Siège social
23 CHAMPSERVE LE BAS, 17430, TONNAY-CHARENTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUCAT MICHEL

Entretien, nettoyage, entretien espaces verts, petit bricolage

Finances de FOUCAT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCAT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCAT MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17430 TONNAY-CHARENTESiègeActif

    412 990 152 00024 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 8121Z

  • 17620 ECHILLAISFermé

    412 990 152 00016 · ouvert le 21 février 1997 · NAF 672Z

Documents juridiques de FOUCAT MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de FOUCAT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCAT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCAT MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-09-27 · Début d'activité : 2017-10-01

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2017

Questions fréquentes sur FOUCAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FOUCAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de FOUCAT MICHEL est 412 990 152. Le SIRET de son siège social est 412 990 152 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41412990152.

Où se situe le siège social de FOUCAT MICHEL ?

Le siège social de FOUCAT MICHEL est situé 23 Champserve le Bas, 17430 Tonnay-Charente.

FOUCAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCAT MICHEL.

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