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FOUCAT PASCAL

Active
Siren539 883 348Entrepreneur individuel13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 13 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUCAT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 février 2012 sous le numéro SIREN 539 883 348. Son siège social est situé 10 rue Laurent Vibert Parc Van Loo - le Flaubert, 13090 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUCAT PASCAL

Dénomination
FOUCAT PASCAL
SIREN
539 883 348
SIRET (siège)
539 883 348 00028
N° TVA intracommunautaire
FR25539883348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 883 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
13 février 2012
Siège social
10 RUE LAURENT VIBERT PARC VAN LOO - LE FLAUBERT, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUCAT PASCAL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de FOUCAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCAT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    539 883 348 00028 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 4619B

  • 93200 SAINT-DENISFermé

    539 883 348 00010 · ouvert le 13 février 2012 · NAF 6810Z

Documents juridiques de FOUCAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2012

Questions fréquentes sur FOUCAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOUCAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOUCAT PASCAL est 539 883 348. Le SIRET de son siège social est 539 883 348 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25539883348.

Où se situe le siège social de FOUCAT PASCAL ?

Le siège social de FOUCAT PASCAL est situé 10 rue Laurent Vibert Parc Van Loo - le Flaubert, 13090 Aix-en-Provence.

FOUCAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCAT PASCAL.

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