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FOUCAUD

Active
Siren482 407 095Société civile56380 MONTENEUFCréée le 13 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions177 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
504 k€
Effectif
Non publié

FOUCAUD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 2005, identifiée par le SIREN 482 407 095. Son siège social est situé La Cour, 56380 Monteneuf. Son activité principale relève du code NAF 0146Z. Elle est dirigée par SEBASTIEN FOUCAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de FOUCAUD

Dénomination
FOUCAUD
SIREN
482 407 095
SIRET (siège)
482 407 095 00017
N° TVA intracommunautaire
FR18482407095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 407 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
503 950 €
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
13 juin 2005
Siège social
LA COUR , 56380, MONTENEUF
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUCAUD

Élevage de porcs - cultures de vente

Finances de FOUCAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCAUD

S

SC LA COUR

Associé indéfiniment responsable

SF

SEBASTIEN FOUCAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2020

MF

MARC FOUCAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2020

Anciens dirigeants (1)

AF

Anne-Marie-Thérèse né THOMAS Gérant FOUCAUD

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2013 à novembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FOUCAUD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56380 MONTENEUFSiègeActif

    482 407 095 00017 · ouvert le 15 mars 2005 · NAF 0146Z

  • 56380 MONTENEUFFermé

    482 407 095 00025 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 014A

Documents juridiques de FOUCAUD

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 21 février 2013

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de FOUCAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

177 décisions de justice publiées en open data mentionnent FOUCAUD. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOUCAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCAUD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOUCAUD Marc ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOUCAUD Sébastien, François, Henri

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOUCAUD Anne-Marie-Thérèse né(e) THOMAS Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOUCAUD Marc

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2005

Questions fréquentes sur FOUCAUD

Quel est le numéro SIREN de FOUCAUD ?

Le numéro SIREN de FOUCAUD est 482 407 095. Le SIRET de son siège social est 482 407 095 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18482407095.

Qui dirige FOUCAUD ?

FOUCAUD est dirigée par SEBASTIEN FOUCAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FOUCAUD ?

Le siège social de FOUCAUD est situé La Cour, 56380 Monteneuf.

FOUCAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCAUD.

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