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FOUCAUD DANIEL

Active
Siren450 241 310Entrepreneur individuel44700 ORVAULTCréée le 15 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 450 241 310, FOUCAUD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 15 juillet 2003. Elle est domiciliée 9 Rte de Rennes, 44700 Orvault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOUCAUD DANIEL

Dénomination
FOUCAUD DANIEL
SIREN
450 241 310
SIRET (siège)
450 241 310 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09450241310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 241 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 juillet 2003
Siège social
9 RTE DE RENNES, 44700, ORVAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUCAUD DANIEL

Location de logements

Finances de FOUCAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCAUD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44700 ORVAULTSiègeActif

    450 241 310 00017 · ouvert le 15 juillet 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOUCAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2003

Questions fréquentes sur FOUCAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOUCAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOUCAUD DANIEL est 450 241 310. Le SIRET de son siège social est 450 241 310 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09450241310.

Où se situe le siège social de FOUCAUD DANIEL ?

Le siège social de FOUCAUD DANIEL est situé 9 Rte de Rennes, 44700 Orvault.

FOUCAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCAUD DANIEL.

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