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FOUCAUD JACQUES

Active
Siren438 218 497Entrepreneur individuel17137 NIEUL-SUR-MERCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 218 497, FOUCAUD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Elle est domiciliée 11 rue des Mille Fleurs, 17137 Nieul-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUCAUD JACQUES

Dénomination
FOUCAUD JACQUES
SIREN
438 218 497
SIRET (siège)
438 218 497 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50438218497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 218 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
11 RUE DES MILLE FLEURS, 17137, NIEUL-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUCAUD JACQUES

Location de logements

Finances de FOUCAUD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCAUD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCAUD JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17137 NIEUL-SUR-MERSiègeActif

    438 218 497 00016 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOUCAUD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCAUD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCAUD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCAUD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCAUD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCAUD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCAUD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur FOUCAUD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FOUCAUD JACQUES ?

Le numéro SIREN de FOUCAUD JACQUES est 438 218 497. Le SIRET de son siège social est 438 218 497 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50438218497.

Où se situe le siège social de FOUCAUD JACQUES ?

Le siège social de FOUCAUD JACQUES est situé 11 rue des Mille Fleurs, 17137 Nieul-sur-Mer.

FOUCAUD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCAUD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCAUD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCAUD JACQUES.

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