FOUCAUD-ROYER PATRICK

Active

Siren482 416 963Entrepreneur individuel78620 L'ETANG-LA-VILLECréée le 01 mars 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOUCAUD-ROYER PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2004, identifié par le SIREN 482 416 963. Son siège social est situé 84 Rte de Saint Nom le Clos de l'Etoile 12, 78620 L'Etang-la-Ville. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUCAUD-ROYER PATRICK

INSEE

Dénomination: FOUCAUD-ROYER PATRICK
SIREN: 482 416 963
SIRET (siège): 482 416 963 00023
N° TVA intracommunautaire: FR37482416963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 482 416 963
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 mars 2004
Siège social: 84 RTE DE SAINT NOM LE CLOS DE L'ETOILE 12, 78620, L'ETANG-LA-VILLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FOUCAUD-ROYER PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FOUCAUD-ROYER PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCAUD-ROYER PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCAUD-ROYER PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

78620 L'ETANG-LA-VILLESiègeActif
482 416 963 00023 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 9003A
92210 SAINT-CLOUDFermé
482 416 963 00015 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 9001Z

Documents juridiques de FOUCAUD-ROYER PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCAUD-ROYER PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCAUD-ROYER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCAUD-ROYER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCAUD-ROYER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCAUD-ROYER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCAUD-ROYER PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2004

Questions fréquentes sur FOUCAUD-ROYER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FOUCAUD-ROYER PATRICK ?

Le numéro SIREN de FOUCAUD-ROYER PATRICK est 482 416 963. Le SIRET de son siège social est 482 416 963 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37482416963.

Où se situe le siège social de FOUCAUD-ROYER PATRICK ?

Le siège social de FOUCAUD-ROYER PATRICK est situé 84 Rte de Saint Nom le Clos de l'Etoile 12, 78620 L'Etang-la-Ville.