FOUCAULT PATRICE
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
FOUCAULT PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1998 sous le numéro SIREN 417 668 084. Elle est domiciliée Ham de la Noe, 27400 Acquigny. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de FOUCAULT PATRICE
INSEE- Dénomination
- FOUCAULT PATRICE
- SIREN
- 417 668 084
- SIRET (siège)
- 417 668 084 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR71417668084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 668 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 01 février 1998
- Siège social
- HAM DE LA NOE, 27400, ACQUIGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOUCAULT PATRICE
Elevage d'autres animaux
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Établissements de FOUCAULT PATRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27400 ACQUIGNYSiègeActif
417 668 084 00029 · ouvert le 27 mars 2000 · NAF 9609Z
- 27940 PORT-MORTFermé
417 668 084 00011 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 012J
Conformité de FOUCAULT PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCAULT PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUCAULT PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUCAULT PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1998
Marchés publics de FOUCAULT PATRICE
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à FOUCAULT PATRICE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 93,2 k€.
Marché 2022/020 Gestion de la mission Fourrière animale pour la Ville de Vernon
COMMUNE DE VERNON (MAIRIE) · notifié le 31 août 2022 · Procédure adaptée · 4 ans
93,2 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur FOUCAULT PATRICE
Quel est le numéro SIREN de FOUCAULT PATRICE ?
Le numéro SIREN de FOUCAULT PATRICE est 417 668 084. Le SIRET de son siège social est 417 668 084 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71417668084.
Où se situe le siège social de FOUCAULT PATRICE ?
Le siège social de FOUCAULT PATRICE est situé Ham de la Noe, 27400 Acquigny.
FOUCAULT PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUCAULT PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUCAULT PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCAULT PATRICE.
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