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FOUCH

Active
Siren517 832 069SARL79290 SAINT-MARTIN-DE-SANZAYCréée le 30 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

FOUCH est une SARL immatriculée le 30 octobre 2009 sous le numéro SIREN 517 832 069. Son siège social est situé 14 B Rte du Champ de la Pierre, 79290 Saint-Martin-de-Sanzay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. JEAN-MAURICE FOUCHER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de FOUCH

Dénomination
FOUCH
SIREN
517 832 069
SIRET (siège)
517 832 069 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91517832069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 832 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
30 octobre 2009
Siège social
14 B RTE DU CHAMP DE LA PIERRE, 79290, SAINT-MARTIN-DE-SANZAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUCH

Production et vente d'électricité d'origine photovoltaïque

Finances de FOUCH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCH

JF

JEAN-MAURICE FOUCHER

Gérant

Depuis la création (30 octobre 2009) · 16 ans

Établissements de FOUCH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79290 SAINT-MARTIN-DE-SANZAYSiègeActif

    517 832 069 00010 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FOUCH

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de FOUCH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOUCH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOUCH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCH

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-30 · Début d'activité : 2009-10-01

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2009

Questions fréquentes sur FOUCH

Quel est le numéro SIREN de FOUCH ?

Le numéro SIREN de FOUCH est 517 832 069. Le SIRET de son siège social est 517 832 069 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91517832069.

Qui dirige FOUCH ?

FOUCH est dirigée par JEAN-MAURICE FOUCHER, gérant.

Où se situe le siège social de FOUCH ?

Le siège social de FOUCH est situé 14 B Rte du Champ de la Pierre, 79290 Saint-Martin-de-Sanzay.

FOUCH est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCH.

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