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FOUCHARD DOMINIQUE

Active
Siren408 995 884Entrepreneur individuel49330 LES HAUTS-D'ANJOUCréée le 22 mai 1996

0149Z · Élevage d'autres animaux

FOUCHARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 1996, identifié par le SIREN 408 995 884. Son siège social est situé 10 rue du Stade, 49330 Les Hauts-d'Anjou. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de FOUCHARD DOMINIQUE

Dénomination
FOUCHARD DOMINIQUE
SIREN
408 995 884
SIRET (siège)
408 995 884 00017
N° TVA intracommunautaire
FR35408995884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 995 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
22 mai 1996
Siège social
10 RUE DU STADE, 49330, LES HAUTS-D'ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUCHARD DOMINIQUE

Elevage d'autres animaux

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Établissements de FOUCHARD DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49330 LES HAUTS-D'ANJOUSiègeActif

    408 995 884 00017 · ouvert le 22 mai 1996 · NAF 0149Z

Conformité de FOUCHARD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCHARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCHARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUCHARD DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 1996

Questions fréquentes sur FOUCHARD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de FOUCHARD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de FOUCHARD DOMINIQUE est 408 995 884. Le SIRET de son siège social est 408 995 884 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35408995884.

Où se situe le siège social de FOUCHARD DOMINIQUE ?

Le siège social de FOUCHARD DOMINIQUE est situé 10 rue du Stade, 49330 Les Hauts-d'Anjou.

FOUCHARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCHARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCHARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCHARD DOMINIQUE.