FOUCHARD DOMINIQUE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
FOUCHARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 1996, identifié par le SIREN 408 995 884. Son siège social est situé 10 rue du Stade, 49330 Les Hauts-d'Anjou. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de FOUCHARD DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- FOUCHARD DOMINIQUE
- SIREN
- 408 995 884
- SIRET (siège)
- 408 995 884 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR35408995884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 995 884
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 22 mai 1996
- Siège social
- 10 RUE DU STADE, 49330, LES HAUTS-D'ANJOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUCHARD DOMINIQUE
Elevage d'autres animaux
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de FOUCHARD DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49330 LES HAUTS-D'ANJOUSiègeActif
408 995 884 00017 · ouvert le 22 mai 1996 · NAF 0149Z
Conformité de FOUCHARD DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCHARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUCHARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUCHARD DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mai 1996
Questions fréquentes sur FOUCHARD DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de FOUCHARD DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de FOUCHARD DOMINIQUE est 408 995 884. Le SIRET de son siège social est 408 995 884 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35408995884.
Où se situe le siège social de FOUCHARD DOMINIQUE ?
Le siège social de FOUCHARD DOMINIQUE est situé 10 rue du Stade, 49330 Les Hauts-d'Anjou.
FOUCHARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUCHARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUCHARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCHARD DOMINIQUE.
Entreprises similaires
Même activité (élevage d'autres animaux) à Les Hauts-d'Anjou
- ROUSSEAU JEAN49330 Les Hauts-d'Anjou
- BAUTRAIS PIERRE49330 Les Hauts-d'Anjou
- PRIEUR SEBASTIEN49330 Les Hauts-d'Anjou
- MENUT LUIGI49330 Les Hauts-d'Anjou
- PICHARD EMMANUEL49330 Les Hauts-d'Anjou
- EDOUARD AURELIE49330 Les Hauts-d'Anjou
- SINGLE BENEDICTE49330 Les Hauts-d'Anjou
- VILLETTE FLORENCE49330 Les Hauts-d'Anjou
- MATIGNON STEEVE49330 Les Hauts-d'Anjou
- TRIBALLIER MARIA49330 Les Hauts-d'Anjou
