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FOUCHARD DOMINIQUE

Active
Siren922 411 111Entrepreneur individuel44390 NORT-SUR-ERDRECréée le 01 janvier 2023

6820A · Location de logements

FOUCHARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2023, identifié par le SIREN 922 411 111. Son siège social est situé 19 rue de l’Hotel de Ville Apt A306, 44390 Nort-sur-Erdre. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de FOUCHARD DOMINIQUE

Dénomination
FOUCHARD DOMINIQUE
SIREN
922 411 111
SIRET (siège)
922 411 111 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79922411111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 411 111
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2023
Siège social
19 RUE DE L’HOTEL DE VILLE APT A306, 44390, NORT-SUR-ERDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUCHARD DOMINIQUE

Location de logements

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Établissements de FOUCHARD DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44390 NORT-SUR-ERDRESiègeActif

    922 411 111 00011 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

Conformité de FOUCHARD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCHARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCHARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUCHARD DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2023

Questions fréquentes sur FOUCHARD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de FOUCHARD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de FOUCHARD DOMINIQUE est 922 411 111. Le SIRET de son siège social est 922 411 111 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79922411111.

Où se situe le siège social de FOUCHARD DOMINIQUE ?

Le siège social de FOUCHARD DOMINIQUE est situé 19 rue de l’Hotel de Ville Apt A306, 44390 Nort-sur-Erdre.

FOUCHARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCHARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCHARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCHARD DOMINIQUE.