FOUCHARD JACQUES

Active

Siren429 135 833Entrepreneur individuel39570 COURBOUZONCréée le 01 janvier 1957

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 429 135 833, FOUCHARD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1957. Le siège social de l'entreprise se trouve 94 rue de la Cascade, 39570 Courbouzon. Son activité principale relève du code NAF 9491Z.

Fiche d'identité de FOUCHARD JACQUES

INSEE

Dénomination: FOUCHARD JACQUES
SIREN: 429 135 833
SIRET (siège): 429 135 833 00011
N° TVA intracommunautaire: FR37429135833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 429 135 833
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9491Z
Date de création: 01 janvier 1957
Siège social: 94 RUE DE LA CASCADE, 39570, COURBOUZON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOUCHARD JACQUES

Activités des organisations religieuses

Finances de FOUCHARD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCHARD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCHARD JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39570 COURBOUZONSiègeActif
429 135 833 00011 · ouvert le 01 janvier 1957 · NAF 9491Z

Documents juridiques de FOUCHARD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCHARD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCHARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCHARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCHARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCHARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCHARD JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1957

Questions fréquentes sur FOUCHARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FOUCHARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de FOUCHARD JACQUES est 429 135 833. Le SIRET de son siège social est 429 135 833 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37429135833.

Où se situe le siège social de FOUCHARD JACQUES ?

Le siège social de FOUCHARD JACQUES est situé 94 rue de la Cascade, 39570 Courbouzon.