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FOUCHARD PASCAL

Active
Siren982 843 617100071460 AmeugnyCréée le 25 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUCHARD PASCAL est une 1000 immatriculée le 25 décembre 2023 sous le numéro SIREN 982 843 617. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE de la Croix Blanche LE BOURG, 71460 Ameugny. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de FOUCHARD PASCAL

Dénomination
FOUCHARD PASCAL
SIREN
982 843 617
SIRET (siège)
982 843 617 00019
N° TVA intracommunautaire
FR38982843617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 843 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
25 décembre 2023
Siège social
9 RUE de la Croix Blanche LE BOURG, 71460, Ameugny
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUCHARD PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de FOUCHARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCHARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCHARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71460 AmeugnySiègeActif

    982 843 617 00019 · ouvert le 18 décembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FOUCHARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCHARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCHARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCHARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCHARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCHARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCHARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 2023

Questions fréquentes sur FOUCHARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOUCHARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOUCHARD PASCAL est 982 843 617. Le SIRET de son siège social est 982 843 617 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38982843617.

Où se situe le siège social de FOUCHARD PASCAL ?

Le siège social de FOUCHARD PASCAL est situé 9 RUE de la Croix Blanche LE BOURG, 71460 Ameugny.

FOUCHARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCHARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCHARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCHARD PASCAL.

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