FOUCHAULT PASCAL

Active

Siren395 055 809Entrepreneur individuel44000 NANTESCréée le 16 mai 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOUCHAULT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mai 1994 sous le numéro SIREN 395 055 809. Elle est domiciliée 38 quai de Versailles, 44000 Nantes. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOUCHAULT PASCAL

INSEE

Dénomination: FOUCHAULT PASCAL
SIREN: 395 055 809
SIRET (siège): 395 055 809 00051
N° TVA intracommunautaire: FR02395055809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 395 055 809
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 16 mai 1994
Siège social: 38 QUAI DE VERSAILLES, 44000, NANTES
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de FOUCHAULT PASCAL

Location de logements

Finances de FOUCHAULT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCHAULT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCHAULT PASCAL

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

44000 NANTESSiègeActif
395 055 809 00051 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A
44000 NANTESActif
395 055 809 00069 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 6831Z
41150 SEILLACFermé
395 055 809 00036 · ouvert le 31 décembre 1997 · NAF 011A

Documents juridiques de FOUCHAULT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCHAULT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCHAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCHAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCHAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCHAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCHAULT PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

06 août 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-07-27 · Début d'activité : 2023-04-01

25 novembre 2024création
Date d'effet : 16 mai 1994

Questions fréquentes sur FOUCHAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOUCHAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOUCHAULT PASCAL est 395 055 809. Le SIRET de son siège social est 395 055 809 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02395055809.

Où se situe le siège social de FOUCHAULT PASCAL ?

Le siège social de FOUCHAULT PASCAL est situé 38 quai de Versailles, 44000 Nantes.