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FOUCHE NICOLAS

Active
Siren509 772 711Entrepreneur individuel81630 SALVAGNACCréée le 20 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUCHE NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 772 711. Son siège social est situé 2890 Rte de Saint-Martin, 81630 Salvagnac. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de FOUCHE NICOLAS

Dénomination
FOUCHE NICOLAS
SIREN
509 772 711
SIRET (siège)
509 772 711 00024
N° TVA intracommunautaire
FR43509772711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 772 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
20 décembre 2008
Siège social
2890 RTE DE SAINT-MARTIN, 81630, SALVAGNAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUCHE NICOLAS

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FOUCHE NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCHE NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOUCHE NICOLAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81630 SALVAGNACSiègeActif

    509 772 711 00024 · ouvert le 22 décembre 2012 · NAF 9003A

  • 81800 RABASTENSFermé

    509 772 711 00016 · ouvert le 20 décembre 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de FOUCHE NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCHE NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCHE NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCHE NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCHE NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCHE NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCHE NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2008

Questions fréquentes sur FOUCHE NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de FOUCHE NICOLAS ?

Le numéro SIREN de FOUCHE NICOLAS est 509 772 711. Le SIRET de son siège social est 509 772 711 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43509772711.

Où se situe le siège social de FOUCHE NICOLAS ?

Le siège social de FOUCHE NICOLAS est situé 2890 Rte de Saint-Martin, 81630 Salvagnac.

FOUCHE NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCHE NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCHE NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCHE NICOLAS.

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