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FOUCHER DAMIEN

Active
Siren953 660 008Entrepreneur individuel16130 ARS
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUCHER DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 953 660 008. Elle est domiciliée 16 rue du Moulin Foucaud, 16130 Ars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de FOUCHER DAMIEN

Dénomination
FOUCHER DAMIEN
SIREN
953 660 008
SIRET (siège)
953 660 008 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53953660008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 660 008
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
16 RUE DU MOULIN FOUCAUD, 16130, ARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUCHER DAMIEN

PARTICULIERS PRODUCTEURS D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de FOUCHER DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCHER DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCHER DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16130 ARSSiègeActif

    953 660 008 00012 · ouvert le 14 juin 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FOUCHER DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCHER DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCHER DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCHER DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCHER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCHER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCHER DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur FOUCHER DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de FOUCHER DAMIEN ?

Le numéro SIREN de FOUCHER DAMIEN est 953 660 008. Le SIRET de son siège social est 953 660 008 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53953660008.

Où se situe le siège social de FOUCHER DAMIEN ?

Le siège social de FOUCHER DAMIEN est situé 16 rue du Moulin Foucaud, 16130 Ars.

FOUCHER DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCHER DAMIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCHER DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCHER DAMIEN.

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