FOUCHER LEBRUN
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 329 414 163, FOUCHER LEBRUN est une SA créée le 15 février 1984. Son siège social est situé à Alligny-Cosne (58200). L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de FOUCHER LEBRUN
INSEE- Dénomination
- FOUCHER LEBRUN
- SIREN
- 329 414 163
- SIRET (siège)
- 329 414 163 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR02329414163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 414 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 15 février 1984
- Siège social
- 58200, ALLIGNY-COSNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de FOUCHER LEBRUN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOUCHER LEBRUN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FOUCHER LEBRUN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 58200 ALLIGNY-COSNESiègeFermé
329 414 163 00017 · ouvert le 15 février 1984 · NAF 702C
Documents juridiques de FOUCHER LEBRUN
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de FOUCHER LEBRUN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCHER LEBRUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne FOUCHER LEBRUN. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mars 1999 · N° 97-41.062
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FOUCHER LEBRUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUCHER LEBRUN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 1984
Marques déposées par FOUCHER LEBRUN
INPIFOUCHER LEBRUN est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeTROUVERE
N° 1578654 · Déposée le 05 mars 1990 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 05 mars 2010
- Marque expiréeGALVACHER
N° 1578653 · Déposée le 05 mars 1990 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 05 mars 2010
- Marque expiréeROYAL D'ARTAGNE
N° 1313574 · Déposée le 21 juin 1985 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 21 juin 2005
- Marque expiréeVINALLY
N° 1234181 · Déposée le 26 avril 1983 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 26 avril 2003
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FOUCHER LEBRUN
Quel est le numéro SIREN de FOUCHER LEBRUN ?
Le numéro SIREN de FOUCHER LEBRUN est 329 414 163. Le SIRET de son siège social est 329 414 163 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02329414163.
Où se situe le siège social de FOUCHER LEBRUN ?
Le siège social de FOUCHER LEBRUN est situé à Alligny-Cosne (58200).
FOUCHER LEBRUN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUCHER LEBRUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUCHER LEBRUN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCHER LEBRUN.
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