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FOUCHER PASCALE

Active
Siren539 704 031Entrepreneur individuel30320 MARGUERITTESCréée le 01 janvier 2012

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FOUCHER PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 704 031. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Redessan Haras de Font Divie, 30320 Marguerittes. FOUCHER PASCALE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de FOUCHER PASCALE

Dénomination
FOUCHER PASCALE
SIREN
539 704 031
SIRET (siège)
539 704 031 00019
N° TVA intracommunautaire
FR36539704031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 704 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
CHE DE REDESSAN HARAS DE FONT DIVIE, 30320, MARGUERITTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUCHER PASCALE

Vente à domicile

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Établissements de FOUCHER PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30320 MARGUERITTESSiègeActif

    539 704 031 00019 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4799A

Conformité de FOUCHER PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCHER PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCHER PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUCHER PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur FOUCHER PASCALE

Quel est le numéro SIREN de FOUCHER PASCALE ?

Le numéro SIREN de FOUCHER PASCALE est 539 704 031. Le SIRET de son siège social est 539 704 031 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36539704031.

Où se situe le siège social de FOUCHER PASCALE ?

Le siège social de FOUCHER PASCALE est situé Che de Redessan Haras de Font Divie, 30320 Marguerittes.

FOUCHER PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCHER PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCHER PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCHER PASCALE.

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