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FOUCHER STEPHAN

Active
Siren494 416 886Entrepreneur individuel39000 LONS-LE-SAUNIERCréée le 28 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 416 886, FOUCHER STEPHAN est un entrepreneur individuel créé le 28 février 2007. Son siège social est situé 6 Pl Perraud, 39000 Lons-le-Saunier. L'entreprise déclare le code NAF 4332B comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUCHER STEPHAN

Dénomination
FOUCHER STEPHAN
SIREN
494 416 886
SIRET (siège)
494 416 886 00021
N° TVA intracommunautaire
FR02494416886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 416 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332B
Date de création
28 février 2007
Siège social
6 PL PERRAUD, 39000, LONS-LE-SAUNIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUCHER STEPHAN

Restauration de type rapide

Finances de FOUCHER STEPHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCHER STEPHAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCHER STEPHAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif

    494 416 886 00021 · ouvert le 06 mai 2024 · NAF 5610C

  • 39210 DOMBLANSFermé

    494 416 886 00013 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 4332B

Documents juridiques de FOUCHER STEPHAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCHER STEPHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCHER STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCHER STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCHER STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCHER STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCHER STEPHAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-05-06

  1. radiation

Questions fréquentes sur FOUCHER STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de FOUCHER STEPHAN ?

Le numéro SIREN de FOUCHER STEPHAN est 494 416 886. Le SIRET de son siège social est 494 416 886 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02494416886.

Où se situe le siège social de FOUCHER STEPHAN ?

Le siège social de FOUCHER STEPHAN est situé 6 Pl Perraud, 39000 Lons-le-Saunier.

FOUCHER STEPHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCHER STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCHER STEPHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCHER STEPHAN.

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