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FOUET PATRICK

Active
Siren335 128 120Entrepreneur individuel73100 BRISON-SAINT-INNOCENTCréée le 01 mars 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 335 128 120, FOUET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1986. Elle est domiciliée 6 Che du Ponsonnet, 73100 Brison-Saint-Innocent. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de FOUET PATRICK

Dénomination
FOUET PATRICK
SIREN
335 128 120
SIRET (siège)
335 128 120 00037
N° TVA intracommunautaire
FR33335128120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 335 128 120
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 mars 1986
Siège social
6 CHE DU PONSONNET, 73100, BRISON-SAINT-INNOCENT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FOUET PATRICK

Agences immobilières

Finances de FOUET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUET PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73100 BRISON-SAINT-INNOCENTSiègeActif

    335 128 120 00037 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 6831Z

  • 74800 LA ROCHE SUR FORONFermé

    335 128 120 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 8121

  • 73100 AIX-LES-BAINSFermé

    335 128 120 00029 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 7490A

Documents juridiques de FOUET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1986

Questions fréquentes sur FOUET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FOUET PATRICK ?

Le numéro SIREN de FOUET PATRICK est 335 128 120. Le SIRET de son siège social est 335 128 120 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33335128120.

Où se situe le siège social de FOUET PATRICK ?

Le siège social de FOUET PATRICK est situé 6 Che du Ponsonnet, 73100 Brison-Saint-Innocent.

FOUET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUET PATRICK.

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