FOUGAS MICHEL
ActiveFOUGAS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1988 sous le numéro SIREN 347 420 457. Son siège social est situé La Courolliere, 85170 Dompierre-sur-Yon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602L.
Fiche d'identité de FOUGAS MICHEL
INSEE- Dénomination
- FOUGAS MICHEL
- SIREN
- 347 420 457
- SIRET (siège)
- 347 420 457 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR69347420457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 420 457
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 602L
- Date de création
- 01 juillet 1988
- Siège social
- LA COUROLLIERE, 85170, DOMPIERRE-SUR-YON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUGAS MICHEL
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Établissements de FOUGAS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 85170 DOMPIERRE-SUR-YONSiègeFermé
347 420 457 00017 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 602L
Conformité de FOUGAS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUGAS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUGAS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUGAS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1988
Questions fréquentes sur FOUGAS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FOUGAS MICHEL ?
Le numéro SIREN de FOUGAS MICHEL est 347 420 457. Le SIRET de son siège social est 347 420 457 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69347420457.
Où se situe le siège social de FOUGAS MICHEL ?
Le siège social de FOUGAS MICHEL est situé La Courolliere, 85170 Dompierre-sur-Yon.
FOUGAS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUGAS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUGAS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUGAS MICHEL.
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