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FOUGERAS PASCAL

Active
Siren453 438 293Entrepreneur individuel46000 CAHORSCréée le 07 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUGERAS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2004, identifié par le SIREN 453 438 293. Elle est domiciliée 15 rue Nationale, 46000 Cahors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4672Z.

Fiche d'identité de FOUGERAS PASCAL

Dénomination
FOUGERAS PASCAL
SIREN
453 438 293
SIRET (siège)
453 438 293 00020
N° TVA intracommunautaire
FR83453438293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 438 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4672Z
Date de création
07 mai 2004
Siège social
15 RUE NATIONALE, 46000, CAHORS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUGERAS PASCAL

Achat-Importation et vente de minéraux, pierres fines, ornementales, précieuses et ouvrages en métaux argent-or, fantaisie, plus accessoires en tout genre.

Finances de FOUGERAS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUGERAS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUGERAS PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46000 CAHORSSiègeActif

    453 438 293 00020 · ouvert le 10 décembre 2020 · NAF 4672Z

  • 46230 ESCAMPSFermé

    453 438 293 00012 · ouvert le 07 mai 2004 · NAF 526E

Documents juridiques de FOUGERAS PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de FOUGERAS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUGERAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUGERAS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUGERAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUGERAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUGERAS PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-17 · Début d'activité : 2020-12-10

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2004

Questions fréquentes sur FOUGERAS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOUGERAS PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOUGERAS PASCAL est 453 438 293. Le SIRET de son siège social est 453 438 293 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83453438293.

Où se situe le siège social de FOUGERAS PASCAL ?

Le siège social de FOUGERAS PASCAL est situé 15 rue Nationale, 46000 Cahors.

FOUGERAS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUGERAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUGERAS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUGERAS PASCAL.

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