FOUGERAT ALAIN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 338 445 075, FOUGERAT ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 31 mai 1986. Son siège social est situé Le Bourg, 16330 Vouharte. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de FOUGERAT ALAIN
INSEE- Dénomination
- FOUGERAT ALAIN
- SIREN
- 338 445 075
- SIRET (siège)
- 338 445 075 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56338445075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 445 075
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 mai 1986
- Siège social
- LE BOURG, 16330, VOUHARTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUGERAT ALAIN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FOUGERAT ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16330 VOUHARTESiègeActif
338 445 075 00017 · ouvert le 31 mai 1986 · NAF 0111Z
Conformité de FOUGERAT ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUGERAT ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUGERAT ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUGERAT ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mai 1986
Marques déposées par FOUGERAT ALAIN
INPIFOUGERAT ALAIN est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeAF. A. FOUGERAT
N° 98714806 · Déposée le 23 janvier 1998 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 23 janvier 2008
- Marque expiréeAF NAPOLEON DES TILLEULS
N° 97706577 · Déposée le 27 novembre 1997 · Marque semi-figurative
Classes 30, 33 · expirée le 27 novembre 2007
- Marque expiréeBRECHIGNAC AF NAPOLEON
N° 97706576 · Déposée le 27 novembre 1997 · Marque semi-figurative
Classes 29, 33 · expirée le 27 novembre 2007
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FOUGERAT ALAIN
Quel est le numéro SIREN de FOUGERAT ALAIN ?
Le numéro SIREN de FOUGERAT ALAIN est 338 445 075. Le SIRET de son siège social est 338 445 075 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56338445075.
Où se situe le siège social de FOUGERAT ALAIN ?
Le siège social de FOUGERAT ALAIN est situé Le Bourg, 16330 Vouharte.
FOUGERAT ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUGERAT ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUGERAT ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUGERAT ALAIN.
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