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FOUGERE MICHEL

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Siren409 668 951Entrepreneur individuel16410 GARATCréée le 15 mars 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 409 668 951, FOUGERE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 15 mars 1982. Son siège social est situé Logis de Denat, 16410 Garat. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de FOUGERE MICHEL

Dénomination
FOUGERE MICHEL
SIREN
409 668 951
SIRET (siège)
409 668 951 00018
N° TVA intracommunautaire
FR84409668951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 668 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
15 mars 1982
Siège social
LOGIS DE DENAT, 16410, GARAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUGERE MICHEL

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Établissements de FOUGERE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 16410 GARATSiègeFermé

    409 668 951 00018 · ouvert le 15 mars 1982 · NAF 011A

Conformité de FOUGERE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUGERE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUGERE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUGERE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1982

Questions fréquentes sur FOUGERE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FOUGERE MICHEL ?

Le numéro SIREN de FOUGERE MICHEL est 409 668 951. Le SIRET de son siège social est 409 668 951 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84409668951.

Où se situe le siège social de FOUGERE MICHEL ?

Le siège social de FOUGERE MICHEL est situé Logis de Denat, 16410 Garat.

FOUGERE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUGERE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUGERE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUGERE MICHEL.

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